Soumis par Marc R. le mer, 09/02/2022 - 14:26
Le Conseil d’administration de COSYLVAL du 17 décembre 2021 a validé le nouveau règlement intérieur de la coopérative. Celui-ci s’applique à compter de cette date.
Pour rappel, conformément à l’article 9.2 de nos statuts, tout associé coopérateur a le droit d’obtenir, à toute époque, communication des statuts et du règlement intérieur.
La communication de ces documents s’effectue :
- soit par envoi électronique (vous pouvez faire la demande depuis la page contact);
- soit au siège social de la coopérative.